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Actualités

Rencontre à Toulouse avec les services de l'Etat et les membres de la CCE de l'aéroport

Publié le 7 avril 2025

Conformément à l’article L. 227-7 du code de l’aviation civile, Pierre-André Durand, préfet de la...

Actualités

Publié le 10 avril 2025

Nomination de nouveaux membres associés au Collège de l'ACNUSA

Les membres associés participent à l’exercice du pouvoir de sanction en siégeant aux séances du...

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Actualités

Publié le 3 avril 2025

Visite de l’aéroport de Marseille-Provence

Dans sa volonté d’appréhender au plus près les enjeux du territoire, le président de l’ACNUSA...

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Actualités

Publié le 18 mars 2025

Visite de l’aéroport de Nice-Côte d’Azur

Le président de l’ACNUSA, Pierre Monzani, a été reçu par Franck Goldnadel, président du directoire...

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Actualités

Publié le 18 mars 2025

Projet d'arrêté relatif à la prorogation des restrictions d'exploitation de Beauvais-Tillé

Le Collège de l’ACNUSA a émis un avis favorable au projet d’arrêté visant à proroger...

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Actualités

Publié le 24 février 2025

Le Collège de l’ACNUSA intègre de nouveaux membres

Pierre-Etienne Bisch et Thierry Liabastres ont intégré le Collège de l'ACNUSA.

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Actualités

Publié le 24 février 2025

Mouvements en cœur de nuit à Paris-Charles de Gaulle – Saison IATA hiver 2023 / été 2024

L’ACNUSA publie le rapport de suivi des mouvements en cœur de nuit à l’aéroport de...

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Actualités

Publié le 18 février 2025

Homologation du système de monitorage de Lille-Lesquin

L’exploitant de l’aéroport de Lille-Lesquin, Aéroport de Lille (ADL), a saisi l’Autorité de contrôle le...

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Actualités

Publié le 18 février 2025

Projet d'arrêté portant restriction d'exploitation de Paris-Orly

L’aéroport Paris-Orly est d’ores et déjà soumis à un ensemble de contraintes environnementales. Depuis 1968...

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Actualités

Publié le 20 janvier 2025

Mise en place à venir d'une station supplémentaire à Nantes-Atlantique

L’aéroport de Nantes-Atlantique a présenté au Collège de l’ACNUSA l’extension du maillage de son système...

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Dernières publications

  • Avis

    Publié le 6 mars 2025

    Projet d'arrêté relatif à la prorogation des restrictions d'exploitation de Beauvais-Tillé-Oise

    Aéroport de Beauvais - Tillé

    Avis favorable

    Consulter l'avis

  • Étude

    Mouvements en cœur de nuit à Paris-Charles de Gaulle - Saison aéronautique IATA hiver 2023 / été 2024

    Lire l'étude

  • Avis

    Publié le 19 février 2025

    Projet d'arrêté restriction d'exploitation Orly

    Aéroport de Paris - Orly

    Avis favorable

    Consulter l'avis

Pouvoir de sanction

L’ACNUSA : une Autorité administrative indépendante (AAI) qui dispose d’un pouvoir de sanction

Photo pouvoir de sanction